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[Noblesse] Maintenue de noblesse

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alban56
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[Noblesse] Maintenue de noblesse

Message par alban56 le Ven 12 Mar 2010 - 8:35


MAINTENUE DE NOBLESSE, subst. fém. Ces Maintenues eurent lieu lors de la recherche des usurpateurs de noblesse et furent accordées aux gentilshommes qui justifièrent suffisamment de leurs titres et qualités de nobles et d'écuyers. Il y avait plusieurs sortes de Maintenues de noblesse ; les unes par lettres, d'autres par arrêts, et d'autres par jugements des intendants et commissaires départis par le roi dans les provinces du royaume.

L'expédition des jugements de Maintenue délivrée par le généalogiste des ordres du roi avait foi en justice, par arrêt du conseil du 5 mai 1699. Les jugements de Maintenue ou de condamnation rendus pendant la recherche des faux nobles, par les commissaires généraux départis dans les provinces, devaient être remis au généalogiste des ordres, chargé de dresser le catalogue général de la noblesse du royaume, par arrêts du conseil des 12 avril, 12 juin 1683, et 11 mai 1728. Les jugements de Maintenue, obtenus sur de faux titres ont été déclarés nuls par édit du 30 janvier 1703. Voyez Recherches.

d'après le Dictionnaire encyclopédique de la noblesse de France
Nicolas Viton de Saint-Allais (1773-1842)  — Paris, 1816
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